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Marques déposées par la société étrangère ABB ASEA BROWN BOVERI LTD
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BAILEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAILEY
ABB ASEA BROWN BOVERI LTD, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1241452
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013

Présentation de la marque BAILEY

Déposée le 22 juillet 1983 par la société étrangère ABB ASEA BROWN BOVERI LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAILEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ABB ASEA BROWN BOVERI LTD domicilié(e) Affolternstrasse 44,8050 ZÜRICH,SUISSE (dossier no 2246548) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2246548) - 75017 - France.

La marque BAILEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAILEY est expirée depuis le 21 juillet 2013.

ABB ASEA BROWN BOVERI LTD a également déposé les autres marques suivantes : ELASTIMOLD , DODGE , ABB EASY PRO , DODGE , RECORD , BENDTSEN , R , DODGE , TY-RAP , RELIANCE


ABB ASEA BROWN BOVERI LTD, Société de droit suisse - Affolternstrasse 44,8050 ZÜRICH,SUISSE (dossier no 2246548) - Suisse


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2246548) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Renouvellement sans limitation n°2020049 - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246548 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374188 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374187 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription - Transmission de propriété n°47053 - Publication au BOPI

Inscription le 9 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67276 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°47052 - Publication au BOPI

Instruments et systèmes de mesure, de contrôle et de régulation à savoir : enregistreurs, indicateurs, intégrateurs, régulateurs et contrôleurs de combustion, de processus et d'écoulement de fluides et de conditions relatives à des fluides, telles que débit, niveau, température et pression;instruments à distance pour l'enregistrement, l'indication, l'intégration, le contrôle et la mesure à distance, orifices ajustables et autres appareils appartenant à de tels instruments;analyseurs de gaz, instruments, tableaux et panneaux de contrôle, instruments et contrôleurs de cycles dans le temps et interrupteurs sélecteurs électriques et à pression fluide;vannes de contrôle répondant à la pression, la température , le niveau et l'écoulement des fluides; et graphiques particuliers au fonctionnement de ces instruments et appareils.